Contrefaçon : un rapport pour pointer les liens avec le terrorisme

Auteur :

Corentin Chauvel

Publié le
28 janv. 2016

Une raison de plus de lutter contre la contrefaçon. Un rapport remis jeudi au ministre du Budget et des finances, Michel Sapin, par l'Union des fabricants (Unifab), l'association française de lutte contre la contrefaçon, établit que la vente de produits contrefaits alimente les organisations terroristes. 

Le rapport « Contrefaçon et terrorisme » démontre « que la contrefaçon constitue aujourd’hui un mode de financement privilégié des groupes terroristes, qui organisent la fabrication et la distribution de faux produits pour alimenter leurs opérations », indique l'Unifab dans un communiqué. 

Si la maroquinerie et l'habillement font partie des produits contrefaits, l'ensemble est assez vaste, impliquant également médicaments, jeux vidéo, timbres fiscaux, cigarettes ou encore biens alimentaires. Résultat, un « large profit pour un investissement faible » finançant aussi bien des grandes organisations que des terroristes « low cost », constate l'Unifab. En effet, les auteurs des attentats de janvier 2015 par exemple vivaient notamment de la vente de fausses chaussures de sport. 

L'organisme appelle alors à un renforcement des sanctions vis-à-vis de la contrefaçon, jugeant les peines actuelles « peu dissuasives » (de trois à cinq ans de prison) et la législation régulant l'e-commerce « trop permissive » alors que la vente de produits contrefaits y a explosé. 

L'Unifab suggère aussi dix recommandations « pour agir de manière effective et coordonnée » :  l’harmonisation des législations européennes et internationales, la condamnation de la contrefaçon comme financement du terrorisme, la spécialisation des juridictions, le renforcement de l’action sur Internet, la responsabilisation de tous les intermédiaires, l’élaboration d’outils innovants pour mieux réagir à cette menace, le renforcement de la coopération internationale, le durcissement des sanctions pour qu’elles deviennent réellement dissuasives, l’amélioration de la réponse opérationnelle et une meilleure sensibilisation des acteurs et de l’opinion publique. 

D'après le rapport de l'Unifab, la contrefaçon représente aujourd’hui jusqu’à 10 % du commerce mondial et coûte environ 40 000 emplois par an à la France, et 2,5 millions aux pays du G20. En 2015, elle représenterait plus de 1 700 milliards de dollars.