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10 oct. 2018
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Dunhill gagne sa bataille chinoise en propriété intellectuelle

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10 oct. 2018

La lutte contre ce type de cas peut être longue et difficile en Chine, mais ce mercredi, la marque Alfred Dunhill de Richemont salue une « victoire considérable de la marque » dans le pays et s’est vu octroyer par la cour chinoise des dommages et intérêts d’une « ampleur inhabituelle ».


Dunhill


Ce jugement est une « victoire historique pour une marque internationale en Chine » et « montre les progrès du pays sur la protection de la propriété intellectuelle », tout comme cette « décision sans équivoque » pour la lutte contre la contrefaçon.

La marque a reçu 10 millions de yuans (1,47 million de dollars) après que le tribunal populaire intermédiaire de Foshan, dans la province de Guangdong, a établi que la marque d’habillement masculin à bas prix Danhuoli était coupable de contrefaçon et de concurrence déloyale. C’est « une décision considérable par rapport à la moyenne des cas de contrefaçon en Chine », dit Dunhill.

« Dans une démarche encore rare de la part des tribunaux chinois, le juge a même estimé que la personne responsable de l’entreprise était personnellement responsable de la contrefaçon, donnant ainsi plus de poids à la décision de la cour et renforçant la réputation grandissante de la Chine sur la protection de la propriété intellectuelle », ajoute-t-il.

Le cas s’est concentré autour de l’imitation du logo aux lignes allongées de la marque d’Alfred Dunhill. L’entreprise chinoise a initialement déposé le logo Danhuoli en police de caractère normale, mais durant plusieurs années, la marque l’a utilisé de telle sorte qu’il « présentait d’étranges similitudes avec la signature aux lettres allongées et à la palette de couleurs blanches et noires du logo de Alfred Dunhill », rapporte-t-on.

Dunhill ajoute que « la société d’habillement à bas prix avait également fondé une obscure entreprise nommée Dunhill group à Hong Kong pour gérer les activités commerciales de la marque ». « Alfred Dunhill avait précédemment réussi à obtenir la fermeture de l’entreprise de Hong Kong, mais celle-ci continuait cependant à faire des affaires sur le territoire chinois. »

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