Un ex-dessinateur de Van Cleef & Arpels jugé pour "abus de confiance"

PARIS, 14 nov 2011 (AFP) - Un ancien dessinateur du célèbre joaillier Van Cleef & Arpels a comparu lundi devant le tribunal correctionnel de Paris, jugé pour "abus de confiance" pour avoir emporté avec lui, en quittant la maison, des centaines de ses dessins.

Thierry Berthelot, un ancien élève de l'école du Louvre, avait été embauché à 19 ans comme ouvrier-joaillier par les Ateliers Alfred Langlois, qui appartenaient à la famille Arpels.

En 1999, il est promu dessinateur et est intégré au sein de l'équipe de Van Cleef & Arpels. Il gravit les échelons et, après quelques années, devient responsable des "commandes spéciales internationales" (destinées par exemple aux familles royales), s'occupe de l'achat de pierres et est créateur de collections. Tout cela "sans contrat de travail", a souligné devant le tribunal M. Berthelot, aujourd'hui âgé de 45 ans et qui gère sa propre société de joaillerie.

Au milieu des années 2000, Van Cleef est racheté par le groupe suisse Richemont, qui entreprend de "régulariser" les contrats de travail. M. Berthelot, à qui on propose un contrat prévoyant la "cession sans contrepartie" de ses droits de propriété intellectuelle, refuse, a-t-il relaté.

Après une période de négociations infructueuses, il est mis à pied, puis licencié "pour faute grave", ayant refusé de restituer à son employeur des originaux de ses dessins.

Il fait mettre sous séquestre environ 600 documents chez le bâtonnier. Van Cleef porte plainte pour vol et abus de confiance, et lors d'une perquisition chez Berthelot, la police découvre environ 700 autres dessins, croquis, pictros (photographies numériques) et divers documents, dont des archives de la maison datant de 1945.

Le dessinateur restitue ce qui ne lui appartient pas, le reste étant mis sous scellés.

Il est mis en examen pour vol, mais à l'issue de l'instruction, le chef est requalifié en "abus de confiance".

Pour Van Cleef & Arpels, qui réclame 100.000 euros de dommages et intérêts, M. Berthelot a "appréhendé des documents qui appartenaient à l'entreprise dans un but personnel", selon Me Olivier Metzner, qui qualifie ces dessins de contribution à une "oeuvre collective".

Le parquet a requis quatre mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve, avec "obligation d'indemniser les parties civiles", trois entités du groupe Van Cleef.

Le tribunal rendra son jugement le 3 janvier.

L'affaire a déjà fait l'objet de plusieurs procédures. En 2009, les prud'hommes avaient jugé le licenciement de M. Berthelot "sans cause réelle ni sérieuse" et avaient constaté qu'il avait été victime de harcèlement moral. La société Van Cleef avait été condamnée à verser 100.000 euros de dommages et intérêts mais a fait appel.

La question des droits de propriété intellectuelle fait par ailleurs l'objet d'une procédure distincte au civil, toujours en cours.