Armor Lux dépose Les bonnets rouges à l'INPI

Le mouvement breton des "Bonnets rouges" a donné des idées à la société Armor Lux, qui a déposé la marque dans le domaine de l'habillement, a-t-on mercredi constaté sur le site de L'INPI.

L'entreprise bretonne, qui a fourni les célèbres bonnets aux manifestants bretons contre l'écotaxe et les plans sociaux, a déposé la marque "Les Bonnets rouges" dans le domaine des vêtements.

Une porte-parole de l'INPI, interrogée par l'AFP, a souligné que la règle est qu'une "marque n'appartiendra au déposant que lorsqu'elle sera enregistrée à l'issue de la procédure". Cette procédure administrative basée sur le code de la propriété intellectuelle prend de cinq à six mois et c'est seulement à l'issue que l'enregistrement de la marque est validé ou non.

Le mouvement breton des "Bonnets rouges" avait aussi donné des idées à l'association d'extrême droite Réseau identités, qui a déposé la marque dans le domaine des télécommunications (téléphonie, internet), de la publicité ou encore des livres.

Selon l'Inpi, le dépôt d'une marque est libre et il est donc possible de déposer un nom de marque existant ou proche d'un nom existant. L'institut précise qu'il vaut mieux vérifier auparavant qu'il n'y a pas de concurrence qui pourrait entraîner des litiges juridiques avec un détenteur de marque dans le même domaine concurrentiel.