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Paul Kaplan
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22 avr. 2021
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Guerre des logos: Chanel perd son procès contre Huawei

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Ansa
Traduit par
Paul Kaplan
Publié le
22 avr. 2021

La maison de luxe française Chanel a perdu son combat contre Huawei Technologies le 21 avril, un tribunal européen ayant tranché que leurs logos ne présentaient aucune similitude.


reuters


Un litige qui souligne la vigilance des grandes maisons en ce qui concerne leurs logos et leurs éléments signatures, qui incarnent souvent le luxe, le style et un sentiment d'exclusivité auprès des consommateurs internationaux. Le différend remonte à 2017, quand Huawei a demandé à l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) d'approuver son nouveau logo pour faire la promotion de matériel informatique, deux arcs de cercle entrelacés verticalement.

Chanel s'y était fermement opposée, arguant que le dessin était trop proche de son logo déposé, composé de deux demi-cercles imbriqués horizontalement, utilisé sur ses parfums, ses cosmétiques, ses bijoux, ses articles de maroquinerie et ses collections de vêtements. En 2019, l'instance européenne avait rejeté l'objection de Chanel, affirmant qu'il n'y avait aucune similitude et aucun risque de confusion dans l'esprit du public.


Le logo déposé par Huawei auprès de l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle - Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle



La maison de luxe française a ensuite contesté la décision devant le Tribunal de l'Union européenne, au Luxembourg, qui a fini par rejeter l'appel dans son arrêt de mercredi. "Les dessins en cause ne sont pas similaires. Les signes distinctifs doivent être comparés tels qu'ils ont été déposés et enregistrés, sans modification de leur orientation", a déclaré le tribunal européen. Selon les juges, les différences visuelles entre les deux logos sont importantes. "En particulier, les traits de Chanel présentent des courbes plus arrondies, des lignes plus épaisses et une orientation horizontale, alors que l'orientation du logo Huawei est verticale. Par conséquent, le tribunal décide que les symboles sont différents".

Cette décision peut faire l'objet d'un appel devant la Cour de justice de l'Union européenne, la plus haute instance juridique de l'union. L'affaire porte le titre suivant : "T-44/20 Chanel v EUIPO - Huawei Technologies".